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Usenet Newsgroup et DMCA

Usenet, à l' instar d' Internet, est un réseau. Il utilise donc son propre protocole (NNTP), son propre système de distribution de fichiers, ses propres systèmes d' exploitation (InterNetNews).

Usenet est un réseau décentralisé, sécurisé et non modéré qui garantit une grande confidentialité des données et des utilisateurs mais qui est soumis à certaines lois qui garantissent l' indépendance et la neutralité du réseau Usenet. La plus connue est la D.M.C.A.

D.M.C.A (Digital Millennium Copyright Act) est une loi américaine adoptée en 1998 pour répondre aux délits de violation électronique des droits d'auteur, notamment sur Internet. Tous les Fournisseurs Usenet qui sont basés aux USA et/ou qui y ont des serveurs y sont soumis.

Cette loi est la pierre angulaire des Fournisseurs Usenet et de ses utilisateurs. Le principe est simple et logique: les Fournisseurs Usenet ne sont pas responsables du contenu présent sur Usenet mais ils doivent obligatoirement retirer tous les fichiers qui ont reçu une notification (DMCA takedown notices). Ce système garantit la neutralité d' Usenet. Se considérant comme des opérateurs avec le statut de "common carriers" , les Fournisseurs d' accès à Usenet bénéficient ainsi d' une "immunité légale" qui empêche toutes responsabilités pour le contenu présent. De l' autre côté la loi sur les droits d' auteurs est respectée. C'est l' Usenet en tant que réseau qui est préservé.

Tous les Fournisseurs Usenet ne sont pas soumis à la DMCA

Usenet est un réseau décentralisé constitué de serveurs qui se dupliquent mutuellement les fichiers qui y sont postés. Mais tous les serveurs ne sont pas basés aux USA donc certains fournisseurs Usenet sont Hors DMCA. Ce sont les Fournisseurs Usenet Européens. Eux sont soumis au NTD. Le NTD est l' équivalent et ressemble beaucoup à la DMCA.

Existe t-il une grosse différence entre DMCA et NTD ?

La différenciation majeur entre DMCA et NTD est le temps d' exécution d' une demande. Jusqu' à 5 jours (five business days) pour qu' un fichier soit retiré en Europe (contre 48 Heures aux USA)

Qui recoit les notifications de retrait (DMCA ou NTD) ?

Seul les serveur primaires (appelés Backbones) reçoivent. Les revendeurs n' ont pas accès aux serveurs. Il y a 8 serveurs principaux: UNS Holdings DMCA - Eweka NTD - Tweaknews NTD - UsenetExpress DMCA - Usenet.Farm NTD - Base IP NTD -  XSnews NTD - Vipernews NTD. Tous les fournisseurs Usenet dépendent de l' un de ces serveurs primaires qui sont le maillage principal du réseau Usenet. {Carte du réseau Usenet - Usenet expert}. Par exemple si une Notice est envoyée à XSNews alors ce sont tous les revendeurs et XSNews qui voient les mêmes fichiers retirés.

Impact de la DMCA et du NTD ?

Il est difficile d' évaluer l' impact réel des retraits de fichiers. L' impact d' une demande DMCA ne touche que le serveur primaire à qui vous l' envoyez car Usenet est un réseau décentralisé. Il y a 9 serveurs primaires dont 3 Américains. Donc il faut envoyer aux 3 Américains la même demande pour qu' elle touche l' ensemble des Américains. Mais les Hollandais ne sont pas concernés donc le même ayant droit devra reproduire le même processus NTD avec les Hollandais. Les demandes sont extrêmement précises. Cela évite les requêtes non valides.

Pourquoi ces processus de notifications sont importants ?

Usenet est un réseau libre, neutre et ouvert grâce à cette politique de retraits de fichiers (DMCA ou NTD), cela dispense les fournisseurs de surveillance, de filtrage. Cela permet aux fournisseurs d' être uniquement responsables de l' accès et du retrait éventuel d' un fichier soumis aux droits d' auteurs si DMCA ou NTD le signale.

  1. La neutralité du réseau Usenet est garantie
  2. Absence de surveillance du contenu de la part des Fournisseurs de Newsgroup. NO FILTERING, NO MONITORING - Mais ils doivent respecter les requêtes de retraits de fichiers. Ils doivent supprimer de leurs serveurs des contenus réclamés par la DMCA ou le NTD sinon leur responsabilité est retenue.

Conclusion: N' oubliez pas une chose: sans DMCA (ou NTD) il n' y a pas de neutralité du réseau Usenet. Cette loi structure les rapports entre le réseau, fournisseurs et utilisateurs. NTD et DMCA préservent la neutralité du réseau Usenet et l' "immunité légale" des fournisseurs Usenet. En séparant accès, contenu et filtrage le réseau Usenet et les Fournisseurs Usenet conservent leur neutralité.

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